Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Concorde l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Concorde Immobilier d'Entreprise SAS
Siège social : Place des Jacobins, 69002 Lyon
Numéro de SIRET : 123 456 789 00012
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 12 123456789

2. Éditeur et Directeur de publication

Directeur de la publication : Direction Générale - Concorde Immobilier.
Contact de la publication : contact@concorde-immo.fr

3. Hébergement

Le site internet Concorde est hébergé par la société Vercel Inc., située au 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA.

4. Propriété intellectuelle

Concorde SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Concorde.

5. Limitation de responsabilité

Concorde ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site. Concorde décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.